Textes officiels 2012-2013 SOMMAIRE Retrouvez l'ensemble de ces textes sur le site internet www.ffjudo.com Pour rechercher un mot sur cette page, appuyez simultanément sur les touches CTRL et F (Windows) ou command et F (Mac) Pages de la version papier Modifications des textes officiels 2012-2013 5 TEXTES SPORTIFS 7-100 Préambule 7 Code du sport 8 Filière d'accès au sport de haut niveau 9 Missions des OTD 10 CODE SPORTIF - RÈGLES GÉNÉRALES 13-27 Code sportif 13 A - Engagements aux compétitions 13 B - Nationalité 13 C - Conditions de participation 14 D - Inscriptions 14 E - Accompagnement 14 F - Tenue des combattants 15 G - Marquage et publicité 15 H - Accompagnant 16 I - Surface d'évolution 16 J - Organisation 17 K - Temps de combat 17 L - Surveillance et contrôles médicaux 17 M - Quotas de participation 18 N - Classement des combattants 19 O - Relations grades-championnats 19 P - Autorisation exceptionnelle de changement de club 20 Q - Autorisation de changement de club de haut niveau 20 R - Autorisation de changement de club, pôles espoirs, C.S.J. 20 S - Autorisation d'organisation de compétition, de tournoi ou d'activité encadrée 20 T - Autorisation de tournois internationaux organisés par les clubs de judo 20 U - Compétitions et tournois donnant lieu à la distribution de primes ou de prix 20 V - Règles d'arbitrage 21 W - Arbitrage des personnes handicapées 21 Comment devenir arbitre 22 Contenu de l'examen pour l'accession au titre d'arbitre 24 Comment devenir commissaire sportif 24 Conditions d'accession aux différents titres de commissaires sportifs 25 Tableau récapitulatif des contrôles d'engagements 2012-2013 26 Liste des documents et formulaires téléchargeables sur le site internet fédéral(formulaires disponibles sur CD- Rom) 27 CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS SPORTIVES 29-36 Championnat de France individuel 1re division 29 Championnat de France par équipes de clubs 1re division 30 Championnat de France individuel 2e division 31 Championnat de France par équipes de club 2e division 32 Championnat de France individuel juniors – Trophée « l'Arbre Vert » 33 Championnats de France par équipes de clubs juniors 34 Championnat de France Individuel cadets-cadettes – Trophée « L.C.L. » 35 Championnat de France par équipes de clubs cadets-cadettes 36 CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LOISIR 37-55 Coupe de France individuelle 3e division 37 Coupe de France individuelle « cadets-cadettes » 38 Critérium national individuel « cadets-cadettes » 39 Coupe individuelle minimes 39 Coupe de France minimes par équipes de départements « Trophée Shin-Gi-Taï » 41 Critérium individuel benjamin(e)s 42 Coupe du jeune arbitre 43 Coupe nationale individuelle des entreprises 44 Coupe nationale par équipes mixtes d'entreprises 45 Coupe nationale individuelle vétérans des entreprises 46 Coupe départementale et/ou régionale « toutes catégories » 46 Coupe régionale ceintures de couleur 47 Championnat de France judo-jujitsu expression technique 48 Championnat de France individuel jujitsu « juniors/seniors » 49 Critérium régional judo-jujitsu expression technique 50 Coupe Nationale Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien » 51 Coupe Kata 52 Circuit Vétérans 53 Circuit Kata 53 Open international Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien » 54 Tournois Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien » 54 ACTIVITÉS ENCADRÉES 56-57 Circuit des rendez-vous fédéraux d'expression technique 56 Poussins/Benjamins 56 Activités fédérales officielles pour les poussin(e)s 57 4/5 ans et 6/7 ans 57 GRADES 58-96 Les grades du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées en France 58 La commission spécialisée des dan et grades équivalents de la F.F.J.D.A. 58 Annexe 1 – Réglementation générale des grades compétition et expression technique 62 Examen de 1er dan par unités de valeurs capitalisables 64 Examen du 2e dan par unités de valeurs capitalisables 65 Examen du 3e dan par unités de valeurs capitalisables 66 Examen du 4e dan par unités de valeurs capitalisables 67 Examen du 5e dan prestation technique 68 Annexe 2 – Hauts Grades 69 Annexe 3 – Relations grades-championnats 70 Annexe 4 – Relation grades-stages 71 Annexe 5 – Systèmes particuliers 71 Annexe 6 – Programme des examens d'expression technique 73 Annexe 7 – Équivalences d'unités de valeurs 79 Annexe 8 – Bonifications 79 Annexe 9 – Reconnaissance des grades délivrés à l'étranger 80 Annexe 10 – Tableaux récapitulatifs 80 Annexe 11 – Lexique 81 Liste des haut gradés judo jujitsu 82 Liste des haut gradés kendo et disciplines rattachées 87 Liste des haut gradés Karaté 88 Liste des haut gradés Aikido/Budo 90 Liste des haut gradés F.F.A.A.A. 91 Liste des haut gradés Taekwondo 92 La cérémonie des vœux Kagami Biraki 93 Statuts du collège national des ceintures noires 94 Règlement intérieur du collège national des ceintures noires 96 DOJO 97-100 Salles de judo dojo 97 Tatami de judo, jujitsu 98 Développement des équipements lourds judo sur le territoire national 99 Plan tatami 100 TEXTES ADMINISTRATIFS 101-212 STATUTS DE LA F.F.J.D.A. 101-109 Titre I : Objet et composition 101 Titre II : Moyens et structures 102 Titre III : L'assemblée générale 104 Titre IV : Administration 105 Titre V : Dotations et ressources 107 Titre VI : Modification des statuts et dissolution 108 Titre VII : Publicité, surveillance et règlement intérieur 108 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F.F.J.D.A. 111-118 Titre I : Fonctionnement de la fédération 111 Titre II : Organismes fédéraux internes 115 Titre III : Enseignement 115 Titre IV : Conseil national des haut grades et conseils de ligue « culture judo » 116 Titre V : Assurances 116 Titre VI : Mutations 116 Titre VII : Organisation des compétitions 117 Titre VIII : Haut niveau 117 Titre IX : Grades et dan 118 Titre X : Distinctions 118 Titre XI : Fédérations agréées, affinitaires, multisports et autres organismes 118 ANNEXES AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR 119-184 Sommaire des Annexes au R.I. 119 Annexe 1 – Code sportif de la F.F.J.D.A. (voir textes sportifs) 13 Annexe 2 – Enseignement et formation 119 Annexe 3 – Haut niveau 124 Annexe 4 – Règlement Antidopage 126 Annexe 5 – Règlement disciplinaire 133 Annexe 6 – Règlement médical 137 Annexe 7-1 – Règlement particulier du CNKDR 142 Annexe 7-2 – Statuts du comité de la région Île-de-France 150 Annexe 7-3 – Statuts et R.I. ligues de gestion 155 Annexe 7-4 – Statuts et R.I. ligues de proximité 163 Annexe 7-5 – Statuts et R.I. comités 171 Annexe 7-6 – Statuts types associations affiliées 179 Annexe 8 – Règlement financier - disponible sur http://www.ffjudo.com LICENCES – ASSURANCE – AFFILIATION – O.T.D. 185-212 Utilisation des formulaires licences 185 Contrats d'assurance 187 Protection juridique 192 Assurance responsabilité patrimoniale des dirigeants d'associations 196 Statuts M.D.S. 200 Contrat club – Procédure d'affiliation 204 Coordonnées ligues F.F.J.D.A. 205 Coordonnées comités F.F.J.D.A. 208
Retrouvez l'ensemble de ces textes sur le site internet www.ffjudo.com
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TEXTES SPORTIFS
Préambule
Filière d'accès au sport de haut niveau
Missions des OTD
A - Engagements aux compétitions
B - Nationalité
C - Conditions de participation
D - Inscriptions
E - Accompagnement
F - Tenue des combattants
G - Marquage et publicité
H - Accompagnant
I - Surface d'évolution
J - Organisation
K - Temps de combat
L - Surveillance et contrôles médicaux
M - Quotas de participation
N - Classement des combattants
O - Relations grades-championnats
P - Autorisation exceptionnelle de changement de club
Q - Autorisation de changement de club de haut niveau
R - Autorisation de changement de club, pôles espoirs, C.S.J.
S - Autorisation d'organisation de compétition, de tournoi ou d'activité encadrée
T - Autorisation de tournois internationaux organisés par les clubs de judo
U - Compétitions et tournois donnant lieu à la distribution de primes ou de prix
V - Règles d'arbitrage
W - Arbitrage des personnes handicapées
Comment devenir arbitre
Contenu de l'examen pour l'accession au titre d'arbitre
Comment devenir commissaire sportif
Conditions d'accession aux différents titres de commissaires sportifs
Tableau récapitulatif des contrôles d'engagements 2012-2013
Liste des documents et formulaires téléchargeables sur le site internet fédéral(formulaires disponibles sur CD- Rom)
Championnat de France individuel 1re division
Championnat de France par équipes de clubs 1re division
Championnat de France individuel 2e division
Championnat de France par équipes de club 2e division
Championnat de France individuel juniors – Trophée « l'Arbre Vert »
Championnats de France par équipes de clubs juniors
Championnat de France Individuel cadets-cadettes – Trophée « L.C.L. »
Championnat de France par équipes de clubs cadets-cadettes
Coupe de France individuelle 3e division
Coupe de France individuelle « cadets-cadettes »
Critérium national individuel « cadets-cadettes »
Coupe individuelle minimes
Critérium individuel benjamin(e)s
Coupe du jeune arbitre
Coupe nationale individuelle des entreprises
Coupe nationale par équipes mixtes d'entreprises
Coupe nationale individuelle vétérans des entreprises
Coupe départementale et/ou régionale « toutes catégories »
Coupe régionale ceintures de couleur
Championnat de France judo-jujitsu expression technique
Championnat de France individuel jujitsu « juniors/seniors »
Critérium régional judo-jujitsu expression technique
Coupe Nationale Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »
Coupe Kata
Circuit Kata
Open international Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »
Tournois Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »
Circuit des rendez-vous fédéraux d'expression technique
Poussins/Benjamins
Activités fédérales officielles pour les poussin(e)s
4/5 ans et 6/7 ans
Les grades du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées en France
La commission spécialisée des dan et grades équivalents de la F.F.J.D.A.
Annexe 1 – Réglementation générale des grades compétition et expression technique
Examen de 1er dan par unités de valeurs capitalisables
Examen du 2e dan par unités de valeurs capitalisables
Examen du 3e dan par unités de valeurs capitalisables
Examen du 4e dan par unités de valeurs capitalisables
Examen du 5e dan prestation technique
Annexe 2 – Hauts Grades
Annexe 3 – Relations grades-championnats
Annexe 4 – Relation grades-stages
Annexe 5 – Systèmes particuliers
Annexe 6 – Programme des examens d'expression technique
Annexe 7 – Équivalences d'unités de valeurs
Annexe 8 – Bonifications
Annexe 9 – Reconnaissance des grades délivrés à l'étranger
Annexe 10 – Tableaux récapitulatifs
Annexe 11 – Lexique
Liste des haut gradés judo jujitsu
Liste des haut gradés kendo et disciplines rattachées
Liste des haut gradés Karaté
Liste des haut gradés Aikido/Budo
Liste des haut gradés F.F.A.A.A.
Liste des haut gradés Taekwondo
La cérémonie des vœux Kagami Biraki
Salles de judo dojo
Tatami de judo, jujitsu
Développement des équipements lourds judo sur le territoire national
Plan tatami
Titre I : Objet et composition
Titre II : Moyens et structures
Titre III : L'assemblée générale
Titre IV : Administration
Titre V : Dotations et ressources
Titre VI : Modification des statuts et dissolution
Titre VII : Publicité, surveillance et règlement intérieur
Titre I : Fonctionnement de la fédération
Titre II : Organismes fédéraux internes
Titre III : Enseignement
Titre IV : Conseil national des haut grades et conseils de ligue « culture judo »
Titre V : Assurances
Titre VI : Mutations
Titre VII : Organisation des compétitions
Titre VIII : Haut niveau
Titre IX : Grades et dan
Titre X : Distinctions
Titre XI : Fédérations agréées, affinitaires, multisports et autres organismes
Sommaire des Annexes au R.I.
Annexe 1 – Code sportif de la F.F.J.D.A. (voir textes sportifs)
Annexe 2 – Enseignement et formation
Annexe 3 – Haut niveau
Annexe 4 – Règlement Antidopage
Annexe 5 – Règlement disciplinaire
Annexe 6 – Règlement médical
Annexe 7-1 – Règlement particulier du CNKDR
Annexe 7-2 – Statuts du comité de la région Île-de-France
Annexe 7-3 – Statuts et R.I. ligues de gestion
Annexe 7-4 – Statuts et R.I. ligues de proximité
Annexe 7-5 – Statuts et R.I. comités
Annexe 7-6 – Statuts types associations affiliées
Annexe 8 – Règlement financier - disponible sur http://www.ffjudo.com
Utilisation des formulaires licences
Contrats d'assurance
Protection juridique
Assurance responsabilité patrimoniale des dirigeants d'associations
Statuts M.D.S.
Contrat club – Procédure d'affiliation
Coordonnées ligues F.F.J.D.A.
Coordonnées comités F.F.J.D.A.