Textes officiels 2012-2013

SOMMAIRE

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Modifications des textes officiels 2012-2013	5
TEXTES SPORTIFS	7-100
Préambule	7
Code du sport	8
Filière d'accès au sport de haut niveau	9
Missions des OTD	10
CODE SPORTIF - RÈGLES GÉNÉRALES	13-27
Code sportif	13
A - Engagements aux compétitions	13
B - Nationalité	13
C - Conditions de participation	14
D - Inscriptions	14
E - Accompagnement	14
F - Tenue des combattants	15
G - Marquage et publicité	15
H - Accompagnant	16
I - Surface d'évolution	16
J - Organisation	17
K - Temps de combat	17
L - Surveillance et contrôles médicaux	17
M - Quotas de participation	18
N - Classement des combattants	19
O - Relations grades-championnats	19
P - Autorisation exceptionnelle de changement de club	20
Q - Autorisation de changement de club de haut niveau	20
R - Autorisation de changement de club, pôles espoirs, C.S.J.	20
S - Autorisation d'organisation de compétition, de tournoi ou d'activité encadrée	20
T - Autorisation de tournois internationaux organisés par les clubs de judo	20
U - Compétitions et tournois donnant lieu à la distribution de primes ou de prix	20
V - Règles d'arbitrage	21
W - Arbitrage des personnes handicapées	21
Comment devenir arbitre	22
Contenu de l'examen pour l'accession au titre d'arbitre	24
Comment devenir commissaire sportif	24
Conditions d'accession aux différents titres de commissaires sportifs	25
Tableau récapitulatif des contrôles d'engagements 2012-2013	26
Liste des documents et formulaires téléchargeables sur le site internet fédéral (formulaires disponibles sur CD- Rom)	27
CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS SPORTIVES	29-36
Championnat de France individuel 1^re division	29
Championnat de France par équipes de clubs 1^re division	30
Championnat de France individuel 2^e division	31
Championnat de France par équipes de club 2^e division	32
Championnat de France individuel juniors – Trophée « l'Arbre Vert »	33
Championnats de France par équipes de clubs juniors	34
Championnat de France Individuel cadets-cadettes – Trophée « L.C.L. »	35
Championnat de France par équipes de clubs cadets-cadettes	36
CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LOISIR	37-55
Coupe de France individuelle 3^e division	37
Coupe de France individuelle « cadets-cadettes »	38
Critérium national individuel « cadets-cadettes »	39
Coupe individuelle minimes	39
Coupe de France minimes par équipes de départements « Trophée Shin-Gi-Taï »	41
Critérium individuel benjamin(e)s	42
Coupe du jeune arbitre	43
Coupe nationale individuelle des entreprises	44
Coupe nationale par équipes mixtes d'entreprises	45
Coupe nationale individuelle vétérans des entreprises	46
Coupe départementale et/ou régionale « toutes catégories »	46
Coupe régionale ceintures de couleur	47
Championnat de France judo-jujitsu expression technique	48
Championnat de France individuel jujitsu « juniors/seniors »	49
Critérium régional judo-jujitsu expression technique	50
Coupe Nationale Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	51
Coupe Kata	52
Circuit Vétérans	53
Circuit Kata	53
Open international Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	54
Tournois Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	54
ACTIVITÉS ENCADRÉES	56-57
Circuit des rendez-vous fédéraux d'expression technique	56
Poussins/Benjamins	56
Activités fédérales officielles pour les poussin(e)s	57
4/5 ans et 6/7 ans	57
GRADES	58-96
Les grades du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées en France	58
La commission spécialisée des dan et grades équivalents de la F.F.J.D.A.	58
Annexe 1 – Réglementation générale des grades compétition et expression technique	62
Examen de 1^er dan par unités de valeurs capitalisables	64
Examen du 2^e dan par unités de valeurs capitalisables	65
Examen du 3^e dan par unités de valeurs capitalisables	66
Examen du 4^e dan par unités de valeurs capitalisables	67
Examen du 5^e dan prestation technique	68
Annexe 2 – Hauts Grades	69
Annexe 3 – Relations grades-championnats	70
Annexe 4 – Relation grades-stages	71
Annexe 5 – Systèmes particuliers	71
Annexe 6 – Programme des examens d'expression technique	73
Annexe 7 – Équivalences d'unités de valeurs	79
Annexe 8 – Bonifications	79
Annexe 9 – Reconnaissance des grades délivrés à l'étranger	80
Annexe 10 – Tableaux récapitulatifs	80
Annexe 11 – Lexique	81
Liste des haut gradés judo jujitsu	82
Liste des haut gradés kendo et disciplines rattachées	87
Liste des haut gradés Karaté	88
Liste des haut gradés Aikido/Budo	90
Liste des haut gradés F.F.A.A.A.	91
Liste des haut gradés Taekwondo	92
La cérémonie des vœux Kagami Biraki	93
Statuts du collège national des ceintures noires	94
Règlement intérieur du collège national des ceintures noires	96
DOJO	97-100
Salles de judo dojo	97
Tatami de judo, jujitsu	98
Développement des équipements lourds judo sur le territoire national	99
Plan tatami	100
TEXTES ADMINISTRATIFS	101-212
STATUTS DE LA F.F.J.D.A.	101-109
Titre I : Objet et composition	101
Titre II : Moyens et structures	102
Titre III : L'assemblée générale	104
Titre IV : Administration	105
Titre V : Dotations et ressources	107
Titre VI : Modification des statuts et dissolution	108
Titre VII : Publicité, surveillance et règlement intérieur	108
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F.F.J.D.A.	111-118
Titre I : Fonctionnement de la fédération	111
Titre II : Organismes fédéraux internes	115
Titre III : Enseignement	115
Titre IV : Conseil national des haut grades et conseils de ligue « culture judo »	116
Titre V : Assurances	116
Titre VI : Mutations	116
Titre VII : Organisation des compétitions	117
Titre VIII : Haut niveau	117
Titre IX : Grades et dan	118
Titre X : Distinctions	118
Titre XI : Fédérations agréées, affinitaires, multisports et autres organismes	118
ANNEXES AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	119-184
Sommaire des Annexes au R.I.	119
Annexe 1 – Code sportif de la F.F.J.D.A. (voir textes sportifs)	13
Annexe 2 – Enseignement et formation	119
Annexe 3 – Haut niveau	124
Annexe 4 – Règlement Antidopage	126
Annexe 5 – Règlement disciplinaire	133
Annexe 6 – Règlement médical	137
Annexe 7-1 – Règlement particulier du CNKDR	142
Annexe 7-2 – Statuts du comité de la région Île-de-France	150
Annexe 7-3 – Statuts et R.I. ligues de gestion	155
Annexe 7-4 – Statuts et R.I. ligues de proximité	163
Annexe 7-5 – Statuts et R.I. comités	171
Annexe 7-6 – Statuts types associations affiliées	179
Annexe 8 – Règlement financier - disponible sur http://www.ffjudo.com
LICENCES  –  ASSURANCE  –  AFFILIATION  –  O.T.D.	185-212
Utilisation des formulaires licences	185
Contrats d'assurance	187
Protection juridique	192
Assurance responsabilité patrimoniale des dirigeants d'associations	196
Statuts M.D.S.	200
Contrat club – Procédure d'affiliation	204
Coordonnées ligues F.F.J.D.A.	205
Coordonnées comités F.F.J.D.A.	208